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Courcelles-lès-Montbéliard

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Arrêtés Municipaux

Tous les arrêtés municipaux de la commune. Permanents et temporaires.

2025

  • Arrêté 01-2025 Délégation de fonction et de signature d'un Adjoint
  • Arrêté 12-2025 Interdiction stationnement rue du Bois
  • Arrêté 27-2025 - Plan de Secours Communal
  • Arrêté 26-2025 - Empiètement sur la chaussée

Arrêtés permanents

Les arrêtés permanents sur la commune. 

Documents rangés dans des boites © Freepik

2024

  • Arrêté 04-2024 - Portant création de stationnements réservés à la recharge de voitures électiques
  • Arrêté 08-2024 - ODP Stations e-borne électriques
  • Arrêté 77-2024 - Interdiction regroupement personnes distributeur pizza

Arrêtés temporaires

Les arrêtés temporaires sur la commune.

Pile de documents entassés © Freepik

2025

  • Arrêté 30-2025 Organisation du Carnaval
  • Arrêté 29-2025 Interdiction Parking SCHERRER Carnaval
  • Arrêté 09-2025 - Circulation alternée - marquage au sol - annuel
  • Arrêté 06-2025 - Circulation alternée rue des Vignottes - du 30 janvier au 09 février

Arrêtés Préfectoraux

Documents classés dans une boite d'archive © Freepik

Arrêtés Préfectoraux

  • Arrêté préfectoral - Incendie
  • Arrêté préfectoral - bruit

Dernière mise à jour : 12.03.2025

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Mairie de Courcelles-lès-Montbéliard

10 rue de Voujeaucourt
25420 Courcelles-lès-Montbéliard

+33 (3) 81 98 18 53

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