Conseils Municipaux

Délibération 33 - Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération 34 - Approbation du procès-verbal du 19 juillet 2024

Délibération 35 - Décision Modificative N°2

Délibération 36 - Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) photovoltaïque – Participation de la commune et approbation de la convention de coopération avec Pays de Montbéliard Agglomération (PMA)

Délibération 37 - Suppression d’un emploi d’Adjoint administratif principal 1^ère classe et création d’un emploi de Rédacteur territorial

Délibération 38 - Subvention ravalement et isolation extérieure des façades

Délibération 39 - Modification règlement salle des fêtes

Annexe à la délibération 39 - Règlement de la salle des fêtes

Délibération 24 - Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération 25 - Approbation du procès-verbal du 18 juin 2024

Délibération 26 - Suppression et création de poste

Délibération 27 - Définition des ZAER sur son territoire

Annexe à la délibération 27 - Zones choisies

Délibération 28 - Tarif restauration scolaire au 01/09/2024

Délibération 29 - Prise en charge du coût de formation d'un agent

Délibération 30 - Règlement intérieur de l'accueil collectif de mineurs "Les Galopins"

Annexe à la délibération 30 - Le règlement intérieur

Délibération 31 - Assiette, dévolution et destination des coupes der l'année 2024

Délibération 32 - Création d'un emploi temporaire

Délibération 14 - Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération 15 - Approbation du procès-verbal des séances du 22 mars et du 03 avril 2024

Délibération 16 - Création d'un emploi saisonnier du 20 juin au 30 juin 2024

Délibération 17 - COnvention de mission d'accompagnement avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E)

Délibération 18 - Lancement de la procédure et détermination des objectifs et modalités de la concertation publique portant sur l'identification et la délimitation des Zones d'Accélération des Énergies Renuvelables (ZAER)

Délibération 19 - Décision Modificative n°1

Délibération 20 - Tarifs périscolaire

Délibération 21 - Accroissement des plages horaires d'accueil du périscolaire

Délibération 22 - Réintégration matériel associatif dans le domaine communal

Délibération 23 - Subventions associations extérieures

Délibération 11 - Approbation du Compte Gestion 2023

Délibération 12 - Approbation du Compte Administratif 2023

Délibération 13 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023

Délibération 1 - Vote des taux d'imposition

Délibération 2 - Apporbation du Budget Primitf 2024

Délibération 3 - Subvention exceptionnelle CCAS

Délibération 4 - Protection sociale complémentaire

Délibération 5 - Subvention aux associations communales

Délibération 6 - Emplois saisonniers - Été 2024

Délibération 7 - Achat d'une partie de la parcelle AE 12

Délibération 8 - Achat parcelle AE 40

Délibération 9 - Vente matériel de sonorisation

Délibération 10 - Demande de subvention aménagement de l'entrée du village

Délibération 47 - Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération 48 - Prime exceptionnelle

Délibération 49 - Création d'emplois d'agents recenseurs --> Recensement de la population du 18 janvier au 17 fevrier 2024 

Délibération 50 - Prime exceptionnelle recensement

Délibération 51 - Adhésion aux missions complémentaires du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale.

Délibération 52 - Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2024

Délibération 53 - Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de service en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Délibération 54 - Zone d'accélération des énergies renouvelables.

Délibération 55 - Délibération aux fins de signature par par l'éxécutif de la convention de soutien "communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus 

Délibération 56 - Subvention exceptionnelles aux associations extérieures

Délibération 57 - Travaux d'abattage d'arbres le long des voies ferrées

Délibération 38 - Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire

Délibération 39 - Indémnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués

Délibération 40 - Télétransmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération 41 - Subventions exceptionnelles aux associations extérieures

Délibération 42 - Rénovation énergétique de l'espace Jean TOURET

Délibération 43 - Aménagement du secteur du stade

Délibération 44 - Location salle des fêtes pour les associations et professionnels

Délibération 45 - Création d'un contrat pour l'accueil d'une stagiaire rémunérée - périscolaire

Délibération 46 - Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération

Délibération 31 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

Délibération 32 - Suppression d'un poste d'agent de maitrise et d'un

Délibération 33 - Création d'un CDD d'Adjoint

Délibération 34 - Révision des tarifs pour le périscolaire et le centre de loisirs

Délibération 35 - Règlement intérieur de l'Accueil Collectif de Mineurs "Les Galopins"

Délibération 36 - Délibération relative au remplacement d’un agent public momentanément indisponible

Délibération 37 - Convention d'exploitation groupée de bois par l'ONF

Délibération 26 - Délibération relative au remplacement d’un agent public momentanément indisponible (en application de l’article L. 332-13 du Code général de la fonction publique

Délibération 27 -  Convention d’occupation temporaire

Délibération 28 - Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023

Délibération 29 - Demande de subventions dispositif Fonds Vert 2023

Délibération 30 - Autorisation permis de démolir 2023

Délibération 17 - Suppression d'un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe

Délibération 18 - Création d'un poste d'Adjoint Administratif territorial

Délibération 19 - Subventions aux associations locales

Délibération 20 - Subventions exceptionnelles aux associations extérieures

Délibération 21 - Désignation du réfèrent déontologue des élus et adhésion a la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs

Délibération 22 - Cession de matériel : Tracteur Iseki

Délibération 23 - Sorties de biens de l’état de l’actif communal

Délibération 24 - Demande de subvention au Département Construction d’un kiosque

Délibération 25 - Aménagement du parking de la mairie - Attribution et autorisation de signer le marché

Délibération 04 - Approbation compte de gestion 2022

Délibération 05 - Approbation compte administratif 2022

Délibération 06 - Vote des taux des impôts locaux

Délibération 07 -

Délibération 08 - Approbation du budget primitif 2023

Délibération 09 - Subvention exceptionnelle CCAS

Délibération 10 - Demande de subvention dispositif Fonds Verts 2023

Délibération 11 - Signature de la Convention Territoriale Globale

Délibération 12 - Signature avenant n°1 de la Convention mise en commun de la brigade mobile de gardes nature communautaires

Délibération 13 - Affectation du résultat 2022

Délibération 14 - Subventions exceptionnelles aux associations extérieures

Délibération 15 - Acceptation du règlement financier - Territoires Numériques Educatifs

Délibération 16 - Emplois saisonniers - Eté 2023

Délibération 01 - CDD, accroissement temporaire

Délibération 02 - Enfouissement réseaux électrique, rue du Bois

Délibération 03 - Demande de subventions TNE